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L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.

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Champ d'application des services

Les services offerts par Battery Dirt sont décrits sur le site. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment sans préavis.

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03
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Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités indiquées sur le site. Tout retard de paiement peut entraîner des pénalités conformément à la législation applicable.

Reference WIPO
04
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Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être sujettes à des modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions en vigueur sur notre site.

Reference HCCH
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05

Propriété intellectuelle

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Reference EU Commission